Présentation du site

Un jour dans sa vie, qui ne s’est jamais retrouvé à se poser cette question 

“Est-ce que j’ai, est-ce qu’il ou elle a le droit de […]? “

 

Le droit est omniprésent dans notre société actuelle. Pas de droit, pas de règles, pas de société, seulement un groupe d’humains à “l’état de nature”.

Prenons par exemple la tasse de café (ou de thé) que vous utilisez pendant que vous lisez cet article. Elle est issue d’un nombre impressionnant de règles juridiques (allant de la création/récupération des matériaux, l’assemblage, la mise vente, et pour finir l’achat pour enfin atterrir dans votre main).

Si vous n’êtes pas encore convaincus, vous pouvez ajouter à ce long processus menant à l’achat : les droits dont disposent chaque intermédiaire (personnes physiques mais aussi personnes morales), mais aussi un éventuel droit de propriété intellectuelle sur votre tasse pour peu qu’elle soit particulière. Je vous épargne le listing complet des potentiels droits en présence, vous l’aurez compris vous ne pouvez pas vivre en ignorant ce qui vous entoure.

Les achats, la consommation, les soldes, l’argent, la gloire, on remercie parfois le droit quand il nous apporte quelques satisfactions. Toutefois, qui dit règles à respecter, dit règles non respectées. Face à la conséquente somme de règles existantes, il peut arriver que certains individus (sciemment ou inconsciemment) se mettent à en enfreindre quelques unes. Ainsi, nous voici dans la partie moins plaisante (tout dépend pour qui) du droit, celle qui parle des litiges/problèmes/conflits entre les protagonistes et leurs droits respectifs ou avec l’Etat.

Or, comme nous l’avons dit précédemment, le droit est vaste, alors comment être certain de nos propres droits (et devoirs). De plus, si nous ne connaissons pas nos droits, comment les faire respecter ?

Par conséquent, ce site a pour vocation de vous fournir des informations pratiques utiles dans la vie de tous les jours. Ne prenez pas peur, la rédaction des articles ira dans ce sens. Ils ne contiendront pas de phrases complexes. Tout sera expliqué et même illustré au besoin par des exemples pertinents. Les articles ne s’attarderont pas sur des aspects théoriques pompeux mais veilleront à vous apporter au mieux les informations et astuces.

Vous trouverez donc dans ce site :

  • Des articles vous permettant d’y voir plus clair lorsque vous avez un problème (juridique) afin que vous puissiez l’analyser pour mieux le résoudre.
  • Des articles vous indiquant les procédures à suivre, vers qui aller, et comment faire, une fois votre problème identifié.
  • Mais aussi des articles sur des droits que vous côtoyez de près sans pour autant les connaître. Et ce, afin d’améliorer votre quotidien ou étoffer votre culture.

Vous l’aurez compris, ce site s’adresse tant aux étudiants soucieux d’éclairer certains points ou parfaire leurs connaissances, qu’aux personnes voulant acquérir de la culture juridique ou souhaitant trouver des éléments de réponse à leurs problèmes.

Point important : ce site n’a pas pour but d’offrir du conseil personnalisé à des problèmes donnés. C’est un site informatif et gratuit.  

En outre, ce site ne prétend pas remplacer le travail de professionnels du droit. En effet, ceux-ci sont spécialisés et peuvent personnaliser leurs conseils. De plus, ils sont indispensables dans certains cas et disposent de pouvoirs qui leurs sont réservés. Par conséquent, nous ne manquerons pas, dans nos articles, de préciser leur utilité et le cas échéant quand et comment y faire appel.

En voici une liste non exhaustive :

  • L’avocat. Il a pour mission de vous conseiller, vous assister dans vos démarches juridiques lorsque vous le sollicitez. Il a des compétences réservées : il est le seul à pouvoir vous représenter en justice et plaider pour faire valoir vos droits, mais il est aussi le seul à pouvoir vous conseiller sur les procédures à mettre en oeuvre et les stratégies à mettre en place face à votre problème (les autres juristes ne peuvent pas vous conseiller de la sorte, ils peuvent seulement donner des consultations juridiques). Il peut également contresigner des actes, vous permettant d’avoir un document vérifié et validé par un professionnel : il engage alors sa responsabilité professionnelle. Il est obligatoire dans plusieurs procédures, que vous retrouverez dans l’article qui lui est consacré [… lien à insérer]
  • Le notaire. Il est présent pour élaborer des actes officiels (testament, contrat de mariage, signature d’une vente immobilière, établir une déclaration d’insaisissabilité, etc.), les authentifier, et les conserver. Il est le seul compétent pour effectuer les démarches de publicité foncière (lors d’un achat immobilier par exemple), conseiller les futurs époux et rédiger les contrats de mariage, évaluer les conséquences des actes de donation, les actes de société qui doivent être publiés, etc. Il peut donc vous conseiller et vous aider pour sécuriser vos transactions et vos démarches : il est spécialisé dans les questions relatives à la famille et à l’immobilier. Par exemple, vous pouvez lui demander conseil sur le contrat de mariage, ou pour savoir comment va s’effectuer votre succession. Pour en trouver un près de chez vous : https://www.notaires.fr/fr/annuaires-notaire
  • L’huissier de justice. C’est à lui qu’il faut s’adresser pour mettre en oeuvre la saisie d’un bien ou d’une somme d’argent de votre adversaire ; il a le monopole en matière d’exécution forcée. C’est également lui qui se charge de transmettre aux parties les convocations et décisions de justice. Il peut donc vous apporter son conseil dans ces différents domaines. Pour en trouver un près de chez vous :  http://www.huissier-justice.fr/Annuaire.aspx
  • Les agents de police et de gendarmerie. Ils sont là pour assurer la sécurité des personnes et des biens, et maintenir l’ordre public en prévenant tout trouble. Ils sont également présent pour constater une infraction, rechercher les auteurs et les preuves. Vous pouvez donc vous adresser à eux pour signaler une infraction dont vous êtes victime (porter plainte), ou signaler un comportement qui vous paraît anormal. Vous pouvez trouver le commissariat le plus proche de chez vous, ou la brigade : http://www.interieur.gouv.fr/Contact/Contacter-une-brigade-de-gendarmerie-ou-un-commissariat-de-police
  • Les maisons de justice et du droitElles permettent un accès facilité et gratuit au droit pour tout un chacun. Elles vous informent sur vos droits, offrent des consultations juridiques lorsque des avocats ou des juristes proposent des permanences gratuites, et peuvent se proposer dans le cadre d’une solution amiable au conflit.
    Elles assurent une présence judiciaire au plus proche des citoyens, puisqu’elles sont situées dans les différents quartiers des moyennes et grandes villes : http://www.annuaires.justice.gouv.fr/annuaires-12162/annuaire-des-maisons-de-justice-et-du-droit-21773.html
  • Les différentes associationsElles renseignent et apportent une aide en fonction du problème juridique des individus. Leur rôle est d’informer, de conseiller, voire de vous défendre selon l’importance de l’association et les textes de droit. En règle générale, il faut payer une cotisation d’adhérent pour pouvoir bénéficier des consultations et conseils des juristes présents dans ces associations. Néanmoins, certaines associations assurent des permanences téléphoniques. On retrouve ainsi les associations pour les consommateurs, pour les droits de l’homme et les droits de la femme, etc. Vous pourriez principalement faire appel à :
    Association d’aide aux victimes: http://www.annuaires.justice.gouv.fr/annuaires-12162/annuaire-des-associations-daide-aux-victimes-21769.html
    Association des consommateurs : http://www.conso.net/content/trouvez-lassociation-de-consommateurs-la-plus-proche-de-chez-vous
  • Les tribunaux. Même si de prime abord, on ne pense pas à s’y rendre sans convocation, vous pouvez y rencontrer des professionnels qui sauront vous aider et vous renseigner : le greffier, qui est présent à l’accueil d’un tribunal et pourra vous indiquer vers qui vous tourner, mais également les “agents d’accès au droit” qui pourront vous indiquer quelles démarches effectuer en fonction de votre problème.